Déposée le 5 octobre 2004 par EYSSARTIER THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est EYSSARTIER THIERRY domicilié(e) 9, RUE JULES FERRY,91710 VERT LE PETIT - 91710 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EYSSARTIER THIERRY domicilié(e) 9, RUE JULES FERRY,91710 VERT LE PETIT - 91710 - France.
La marque SETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETIS est expirée depuis le 5 octobre 2014.
EYSSARTIER THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : OPTICEL
EYSSARTIER THIERRY - 9, RUE JULES FERRY,91710 VERT LE PETIT - 91710 - France
EYSSARTIER THIERRY - 9, RUE JULES FERRY,91710 VERT LE PETIT - 91710 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Fils et câbles électriques pour applications et installations d'alimentation électrique et de chauffage. Fils et câbles électriques isolés pour applications industrielles. Cordons électriques pré-equipés. Gaine isolante pour câbles électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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